6.3 Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
I - Table des matières du cahier des clauses administratives générales
Chapitre I : Généralités
Article 1er – Champ d'application
Article 2 – Définitions et obligations générales des parties contractantes
2.1 Maître de l'ouvrage – Personne responsable du marché – Maître d'œuvre.
2.2 Entrepreneur
2.3 Entrepreneurs groupés
2.4 Sous-traitance
2.5 Ordres de service
2.6 Marchés à tranches conditionnelles
2.7 Convocations de l'entrepreneur. – Rendez-vous de chantier
Article 3. – Pièces contractuelles
3.1 Pièces constitutives du marché. Ordre de priorité
3.2...