22.6.2 Conception et réalisation des gaines

Présentation du cas (relation d'un fait réel)

Un couple de personnes âgées dont une handicapée, se rend acquéreur d'un appartement vendu sur plan dans un petit immeuble de la région parisienne à l'avant-dernier étage, celui-ci comportant une terrasse en retrait.

L'indication des emplacements des gaines, non déterminée de manière précise lors des négociations de vente, ne fût donnée que quelques mois avant la réception, alors que l'appartement était en cours d'achèvement (avec un certain retard).

Du fait de l'existence du retrait d'étage, les gaines de VMC ont été déviées dans la partie haute du dernier étage ayant fait l'objet de...